MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
https://institut-enfant.fr est une réalisation de l’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien
Directeur de publication : Daniel ROY, secrétaire général de l’association
Coordonnées
Courriel : institut.enfant@gmail.com
Siège Social : 1 rue zzz 75000 Paris
Hébergement
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
Site web : https://www.ionos.fr/
Contenu du site
https://institut-enfant.fr met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés. Les informations du présent site renvoient parfois à des sites extérieurs (liens hypertextes) sur lesquels https://institut-enfant.fr décline toute responsabilité.
Le Webmestre s’efforcera de corriger autant que faire se peut les erreurs ou omissions qui lui seront signalées par les utilisateurs (en adressant un courriel à institut.enfant@gmail.com )
Droit de reproduction et liens
La reproduction de contenu figurant sur ce site est soumise à l’approbation du modérateur. De même, nous vous remercions de nous informer par courriel d’une éventuelle pose de liens en écrivant au webmestre.
Protection des données personnelles
Le terme « Données Personnelles » désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres, conformément à l’article 4 du Règlement (UE) n°2016–679 du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles (le « RGPD »).
Les données qui sont collectées ne peuvent être utilisées à d’autres fins commerciales que celles qui sont visées dans le site et qui pourront être développées ultérieurement par l’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser un mail à institut.enfant@gmail.com. Par ailleurs, l’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien se réserve la possibilité d’adresser à chaque utilisateur qui aura communiqué son adresse e‑mail, des newsletters et toute information concernant les produits et les services de l’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien. Si vous ne souhaitez plus recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chaque newsletter.
L’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien collecte de manière automatique, via le fonctionnement du site, des informations non nominatives concernant la fréquentation de chaque page afin d’établir des analyses et des statistiques afin de mieux connaître les besoins et les désirs des utilisateurs.
Le traitement des Données Personnelles de l’Utilisateur est régi notamment par le RGPD et par la loi française n°78–17 du 6 janvier 1978 modifiée (ci-après la « Loi Informatique et Libertés ») et des travaux de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ci-après la « CNIL »).
L’Utilisateur dispose de la possibilité de saisir une autorité de contrôle :
En France : la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) ;
L’autorité de contrôle de son pays de résidence, s’il réside au sein de l’Union Européenne. Une liste des autorités de contrôle des autres États membres de l’Union européenne est disponible à l’adresse : https://ec.europa.eu/newsroom/article29/items
L’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien s’engage, conformément aux dispositions du RGPD et de la Loi Informatique et Libertés précitées, à ne conserver les Données Personnelles collectées que pour la durée strictement nécessaire à la mise en œuvre des services disponibles sur le Site, pour l’exécution des CGU ainsi que pour les traitements des newsletter. Toute personne peut s’opposer à la conservation de ses données par simple demande par mail à institut.enfant@gmail.com. Les données personnelles sont ensuite détruites et effacées.
L’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien s’engage à prendre toutes les mesures techniques, organisationnelles et structurelles appropriées afin de préserver la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des Données Personnelles et notamment empêcher toute destruction, perte, altération, divulgation ou accès non-autorisé auxdites Données Personnelles, de manière accidentelle ou illicite.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site https://institut-enfant.fr (logos, textes, éléments graphiques, vidéos, etc.) son protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur devra obtenir l’autorisation de l’éditeur du site avant toute reproduction, copie ou publication de ces différents contenus.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle fait sans consentement de l’auteur ou de ses ayant droits est illicite.
Par exception, l’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien autorise les utilisateurs à télécharger sur le disque dur de leur ordinateur personnel les documents, propriété de l’Institut Psychanalytique de l’Enfant du Champ freudien, qui sont mis à leur disposition sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement.
Dans ce cas et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l’utilisateur ne sera autorisé qu’à détenir une copie de ces documents et qu’à imprimer ces documents pour un usage à des fins privées ; tout usage commercial est interdit.
Toute courte citation, telle que définie à l’article L 122–5‑3ème du code de la propriété intellectuelle, devra faire apparaître le titre du document ou de la page du site web cité, le nom de son auteur et, le cas échéant, la date et le numéro de publication du document cité.
Il se peut que certaines images fixes ou animées, certains documents sonores ou certains textes aient été reproduits et représentés sans l’autorisation expresse de leurs auteurs. Si c’est le cas et si besoin est, ils peuvent être supprimés expressément sur simple demande, et avec toutes nos excuses.